Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanant - (communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté article L.332-8 3° du Code Général de la Fonction Publique)
Création / suppression d’emploi (dans le cadre d’une modification horaire = OU > à 10% du temps de travail)
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’Office de Tourisme – site Combret & animation du réseau de visites de fermes
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’Office de Tourisme – sites Camarès/Belmont
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’Office de Tourisme – sites Belmont/Combret/St-Sernin
Acquisition d’une minipelle à chenilles 5,5 à 6 tonnes thermique diesel neuve avec reprise de l’ancienne
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service travaux divers/voirie/espaces verts
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Belmont-sur-Rance
Tarifs à la vente à la piscine de Belmont-sur-Rance et à la Base de Loisirs de Saint-Sernin-sur-Rance - buvette
Tarifs piscine de Belmont-sur-Rance et de la Base de Loisirs de Saint-Sernin-sur-Rance
Ouverture de la piscine de Belmont-sur-Rance et de la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Zone d’Activités de La Plane Haute – MONTLAUR : travaux sur le réseau électrique
ZA La Plane Haute – commune de Montlaur : Vente de la parcelle ZB139 à Monsieur Mickaël LECLUYSE
Syndicat mixte Tarn – Sorgues – Dourdou – Rance (TSDR) : modification des statuts
Unité de Vie Protégée SHERPA – site de Camarès : attribution de la mission géotechnique G2
Unité de Vie Protégée SHERPA – site de Camarès : attribution de la mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS)
Unité de Vie Protégée SHERPA – site de Camarès : attribution de la mission de contrôle technique et attestation handicapés
Attribution des subventions aux associations ou organismes dans lesquels a été pris un engagement financier – Exercice 2025
Attribution des subventions aux associations ou organismes dans lesquels a été pris un engagement financier – Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Monts, Rance et Rougier – Exercice 2025
Attribution des subventions aux associations ou organismes dans lesquels a été pris un engagement financier – Office de Tourisme Rougier Aveyron Sud – Exercice 2025
Attribution des subventions aux budgets annexes dans lesquels a été pris un engagement financier – « Cinéma Le Temple » – Exercice 2025
Attribution des subventions aux budgets annexes dans lesquels a été pris un engagement financier – « Gestion et production d’énergies renouvelables » – Exercice 2025
Attribution des subventions aux budgets annexes dans lesquels a été pris un engagement financier – « Zone d’Activités de La Plane Haute » et « Zone d’Activités de Bel Air » – Exercice 2025
Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe « service d’enlèvement des Ordures Ménagères »
Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe « Gestion et production d’énergies renouvelables »
Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe « Zone d’Activités de Bel Air »
Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe « Zone d’Activités de La Plane Haute »
Création d’autorisation de programme – Unité de Vie Protégée SHERPA – site de Camarès : AP n° 2025-1