Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre du projet d’Espace de Vie Sociale à l’Association des Nouveaux Troubadours
Approbation de la convention de partenariat entre le Département de l’Aveyron et la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier relative au dispositif Point Info Séniors
Protection Sociale Complémentaire : participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
Mise en place d’un emploi de vacataire – service technique (entretien des locaux)
Versement d’un troisième acompte à la SARL ROMIGUIER dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le service technique – entretien des locaux
Création d’un emploi dans le cadre d’une promotion interne (avec détachement pour stage)
Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (Cas où l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)
Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent (communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté article L.332-8 3° du Code Général de la Fonction Publique)
Accompagnement de la Jeunesse Sportive Rance et Rougier pour l’embauche d’un éducateur
Dispositif « Chorale à l’école » pour l’année scolaire 2025/2026 – validation des coûts
ANNULE ET REMPLACE – Attribution d’une aide économique à la SAS LES CANTINIERES, dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution d’une aide économique à la SARL DURAND PERE ET FILS, dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise