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  1. Accueil
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  3. Le fonctionnement
  4. Actes administratifs

Actes administratifs

Délibérations

Attribution d’une aide économique à Madame Coralie ANDRAU dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise

20250731_103
Feuilleter

Lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour l’exploitation d’une structure d’accueil de plein air communautaire sur les communes de Saint-Sernin-sur-Rance et Pousthomy

20250731_092
Feuilleter

Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier : engagement dans une démarche de révision ou de modification (en amont de la prescription)

20250731_090
Feuilleter

Unité de Vie Protégée SHERPA – site de Camarès : assistance à maîtrise d’ouvrage par Aveyron Ingénierie

20250731_091
Feuilleter

Lancement d’un appel d’offres pour l’acquisition d’un camion poly-benne 19t d’occasion

20250731_093
Feuilleter

DETR voirie 2025 – révision du plan de financement

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Feuilleter

Décision modificative n° 01 – Budget annexe « Ordures Ménagères »

20250731_095
Feuilleter

Décision modificative n° 01 – Budget annexe « Cinéma Le Temple »

20250731_096
Feuilleter

Ligne de trésorerie d’un montant maximum de 500 000 €

20250731_097
Feuilleter

Versement d’un second acompte à la SARL ROMIGUIER dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise

20250731_098
Feuilleter

Attribution d’une aide économique au Groupement des Terres Rouges dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise

20250731_099
Feuilleter

Création / suppression d’un emploi (dans le cadre d’un avancement de grade)

20250731_100
Feuilleter

Mise à disposition d’un agent titulaire de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier à l’Office de Tourisme Rougier d’Aveyron Sud

20250731_101
Feuilleter

Mise à disposition de 2 agents en CDI à l’Office de Tourisme Rougier d’Aveyron Sud

20250731_102
Feuilleter

Les arrêtés

Arrêté portant modification de régie de recettes pour le l’encaissement des entrées des séances de cinéma

2025AG12
Feuilleter

Arrêté portant suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des recettes de la bibliothèque de Camarès

2025AG08
Feuilleter

Arrêté portant suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des recettes de la bibliothèque de Fayet

2025AG09
Feuilleter

Arrêté portant création d’une régie de recettes pour l’encaissement des recettes des bibliothèques de Camarès et de Fayet

2025AG10
Feuilleter

Liste des délibérations

Liste des délibérations - CC 31/07/2025

CC 31/07/2025
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 26/06/2025

CC 26/06/2025
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 28/05/2025

CC 28/05/2025
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 24/04/2025

CC 24/04/2025
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 27/03/2025

CC 27/03/2025
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 27/02/2025

CC 27/02/2025
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 30/01/2025

CC 30/01/2025
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 19/12/2024

CC 19/12/2024
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 28/11/2024

CC 28/11/2024
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 31/10/2024

CC 31/10/2024
Feuilleter

Liste des délibérations - CC 19/09/2024

CC 19/09/2024
Feuilleter

Les archives

2024

  • Liste des délibérations - CC 03/09/2024
  • Liste des délibérations - CC 25/07/2024
  • Liste des délibérations - CC 27/06/2024
  • Liste des délibérations - CC 29/05/2024
  • Liste des délibérations - CC 18/04/2024
  • Liste des délibérations - CC 28/03/2024
  • Liste des délibérations - CC 29/02/2024
  • Liste des délibérations - CC 25/01/2024
  • 2023

    • Liste des délibérations - CC 20/12/2023
    • Liste des délibérations - CC 30/11/2023
    • Liste des délibérations - CC 26/10/2023
    • Liste des délibérations - CC 21/09/2023
    • Liste des délibérations - CC 06/09/2023
    • Liste des délibérations - CC 26/07/2023
    • Liste des délibérations - CC 29/06/2023
    • Liste des délibérations - CC 25/05/2023
    • Liste des délibérations - CC 27/04/2023
    • Liste des délibérations - CC 30/03/2023
    • Liste des délibérations - CC 02/03/2023
    • Liste des délibérations - CC 26/01/2023

Communauté de communes
Monts Rance et Rougier

Les Hauts du Sériguet
12 370 BELMONT-SUR-RANCE
Tél. : 05 65 49 37 80
E-mail : contact@ccmrr.fr

Comment venir ?

Horaires d'ouverture

du lundi au jeudi
de 9h à 12h et de 14h à 17h
le vendredi de 9h à 12h

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touristique
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