Création d’un emploi dans le cadre d’une promotion interne (avec détachement pour stage)
20250925_117
Feuilleter
Menu
Création d’un emploi dans le cadre d’une promotion interne (avec détachement pour stage)
Instauration de l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail
Syndicat mixte Tarn – Sorgues – Dourdou – Rance (TSDR) : modification des statuts
Remise gracieuse de la redevance spéciale aux entreprises assujetties à la TEOM sur l’exercice 2025
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux
Tarification de la redevance spéciale pour enlèvement des déchets assimilés aux ordures ménagères pour les salles des fêtes communales
Tarification de la redevance spéciale pour enlèvement des déchets assimilés aux ordures ménagères auprès des professionnels
Zone d’Activités Bel Air 1 – Commune de Camarès : Vente de la parcelle H373 à Monsieur Rémi TREBOSC ANNULE ET REMPLACE
ZA La Plane Haute – commune de Montlaur : Vente des parcelles ZB137 & ZB138 à la SCI ARON
Attribution d’une aide économique au Camping Vert Lavande de Belmont-sur-Rance, dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Convention entre la Région, le groupement d’Actions Locales LEADER et les structures intercommunales de son périmètre pour la mise en place d’aides économiques dans le cadre spécifique des contreparties nationales des aides LEADER
Déploiement du Pacte territorial Aveyron Rénov’ – adhésion au groupement de commande constitué au niveau du Département de l’Aveyron