Construction d’une Maison des Assistantes Maternelles (MAM) à Saint-Sernin-sur-Rance – attribution du marché de travaux
20260910_135bis
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Construction d’une Maison des Assistantes Maternelles (MAM) à Saint-Sernin-sur-Rance – attribution du marché de travaux
Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (Cas où l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article L.332-8-5° du Code Général de la Fonction Publique)
Création d’une Société Publique Locale (SPL) Agence Départementale de l’Attractivité et du Tourisme de l’Aveyron : souscriptions des actions – approbation des statuts – désignation du représentant aux assemblées
Remise gracieuse de la redevance spéciale aux entreprises assujetties à la TEOM sur l’exercice 2026
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux
Zone d’Activités Bel Air 2 – Commune de Camarès : Vente de la parcelle I530 à la SAS Atelier de Découpe de Camarès
Définition des modalités de la Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) de la modification n° 1 et de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier
Bilan de la concertation de la modification n° 1 et de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier