Solution mutualisée pour l’emploi d’un Délégué à la Protection des Données (DPO)
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Solution mutualisée pour l’emploi d’un Délégué à la Protection des Données (DPO)
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le service technique – travaux divers/voirie/espaces verts
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’Office de Tourisme – animation du réseau de visites de fermes et agent d’accueil hors les murs
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’Office de Tourisme – site Belmont
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’Office de Tourisme – site St-Sernin
Nomination des membres, titulaires et suppléants, au sein des comités territoriaux pour l’emploi de l’Aveyron : comité local pour l’emploi, arrondissement de Millau
Unité de Vie Protégée SHERPA – site de Camarès : Assurance Dommage – Ouvrage
Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026 : taxe foncière bâtie additionnelle, taxe foncière non bâtie additionnelle, taxe d’habitation additionnelle, cotisation foncière des entreprises unique ou de zone
Vote du taux applicable pour la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2026
Vote du budget primitif 2026 : Budget annexe « Zone d’Activités de La Plane Haute »
Vote du budget primitif 2026 : Budget annexe « Zone d’Activités de Bel Air »
Vote du budget primitif 2026 : Budget annexe « Gestion et production d’énergies renouvelables »
Vote du budget primitif 2026 : Budget annexe « service d’enlèvement des Ordures Ménagères »
Attribution des subventions aux budgets annexes dans lesquels a été pris un engagement financier – « Zone d’Activités de La Plane Haute » et « Zone d’Activités de Bel Air » - Exercice 2026
Attribution des subventions aux budgets annexes dans lesquels a été pris un engagement financier – « Gestion et production d’énergies renouvelables » - Exercice 2026
Attribution des subventions aux budgets annexes dans lesquels a été pris un engagement financier – « Cinéma Le Temple » - Exercice 2026
Attribution des subventions aux associations ou organismes dans lesquels a été pris un engagement financier – Office de Tourisme Rougier Aveyron Sud - Exercice 2026
Attribution des subventions aux associations ou organismes dans lesquels a été pris un engagement financier – Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Monts, Rance et Rougier - Exercice 2026
Attribution des subventions aux associations ou organismes dans lesquels a été pris un engagement financier – Exercice 2026
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le service technique – entretien des locaux
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service travaux divers
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service travaux divers/voirie/espaces verts
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Belmont-sur-Rance
Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement - (délibération de principe – article L.332-13 du Code Général de la Fonction Publique)
Convention PASS Piscine Saison 2026 – Camping de la Vallée du Rance – L’Enfant Sauvage
Tarifs à la vente à la piscine de Belmont-sur-Rance et de la Base de Loisirs de Saint-Sernin-sur-Rance - buvette
Tarifs piscine de Belmont-sur-Rance et de la Base de Loisirs de Saint-Sernin-sur-Rance
Ouverture de la piscine de Belmont-sur-Rance et de la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Renouvellement et élection des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)
Désignation des représentants pour siéger à la Section Départementale du Comité Régional de l’Habitat et l’Hébergement (SDCRHH)
Désignation du représentant de la Communauté de Communes au sein des instances de la Mission Locale
Participation de la Communauté de Communes à la Société d’Économie Mixte Locale « Causses Energia » - Désignation du nouveau représentant
Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental de l’Aveyron
Désignation du représentant au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS)
Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d’Énergies de l’Aveyron (SIEDA)
Désignation du représentant au Syndicat Mixte pour la Modernisation numérique et l’Ingénierie informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents (SMICA)
Désignation des représentants au Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM Aveyron)
Désignation des représentants au Comité de Programmation LEADER du GAL Grands Causses Lévézou
Désignation des représentants de la Communauté de Communes au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Grands Causses
Désignation des représentants à l’Agence Départementale de l’Attractivité et du Tourisme
Désignation du représentant au sein de l’Agence départementale – Aveyron Ingénierie
Désignation des délégués au Syndicat Mixte Bassin Tarn médian - Sorgues – Dourdou - Rance
Élection des membres représentants de la Communauté de Communes au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Monts, Rance et Rougier :
Délibération fixant les indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents et autres Membres du Bureau
Arrêté donnant délégation de fonction aux vice-présidents et autre membre du Bureau