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Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service travaux divers
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service travaux divers/voirie/espaces verts
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour la piscine de Belmont-sur-Rance
Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement - (délibération de principe – article L.332-13 du Code Général de la Fonction Publique)
Convention PASS Piscine Saison 2026 – Camping de la Vallée du Rance – L’Enfant Sauvage
Tarifs à la vente à la piscine de Belmont-sur-Rance et de la Base de Loisirs de Saint-Sernin-sur-Rance - buvette
Tarifs piscine de Belmont-sur-Rance et de la Base de Loisirs de Saint-Sernin-sur-Rance
Ouverture de la piscine de Belmont-sur-Rance et de la piscine de Saint-Sernin-sur-Rance
Renouvellement et élection des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)
Désignation des représentants pour siéger à la Section Départementale du Comité Régional de l’Habitat et l’Hébergement (SDCRHH)
Désignation du représentant de la Communauté de Communes au sein des instances de la Mission Locale
Participation de la Communauté de Communes à la Société d’Économie Mixte Locale « Causses Energia » - Désignation du nouveau représentant
Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental de l’Aveyron
Désignation du représentant au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS)
Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d’Énergies de l’Aveyron (SIEDA)
Désignation du représentant au Syndicat Mixte pour la Modernisation numérique et l’Ingénierie informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents (SMICA)
Désignation des représentants au Syndicat Départemental des Ordures Ménagères (SYDOM Aveyron)
Désignation des représentants au Comité de Programmation LEADER du GAL Grands Causses Lévézou
Désignation des représentants de la Communauté de Communes au sein du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Grands Causses
Désignation des représentants à l’Agence Départementale de l’Attractivité et du Tourisme
Désignation du représentant au sein de l’Agence départementale – Aveyron Ingénierie
Désignation des délégués au Syndicat Mixte Bassin Tarn médian - Sorgues – Dourdou - Rance
Élection des membres représentants de la Communauté de Communes au sein du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) Monts, Rance et Rougier :
Délibération fixant les indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents et autres Membres du Bureau
Désignation des membres représentants de la Communauté de Communes au Conseil d’Administration de l’Office de Tourisme Intercommunal
Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi - (cas où l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique)
Point Info Séniors : convention de partenariat dans le cadre du dispositif « café des aidants »
Versement d’acomptes sur subventions de fonctionnement 2026 avant le vote du Budget Primitif du Budget Général 2026 : délibération complémentaire pour le budget annexe « Cinéma »
Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe « Ordures Ménagères »
Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe « Gestion et production d’énergies renouvelables »
Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe « Zone d’Activités de Bel Air »
Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe « Zone d’Activités de La Plane Haute »
Adhésion de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier à la Mission Locale Départementale – cotisation 2026
Signature des conventions de partenariat et leurs avenants avec les structures de la petite-enfance, de l’enfance, de la jeunesse et de l’animation de la vie locale dans le cadre de la Convention Territoriale Globale 2026 - 2030
Attribution d’une aide économique à l’EARL la Ferme de l’Espinguette, dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution de la procédure de Délégation de Service Public pour l’exploitation d’une structure d’accueil de plein air communautaire sur les communes de Saint-Sernin-sur-Rance et Pousthomy
Construction d’une Maison des Assistantes Maternelles (MAM) à Saint-Sernin-sur-Rance – calage financier et échéancier de l’opération
Unité de Vie Protégée SHERPA – site de Camarès : mise à jour du plan de financement
Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier : validation du devis pour le lancement des procédures de révisions allégées, de la modification de droit commun et de modification simplifiée
Unité de Vie Protégée SHERPA – site de Camarès : attribution du marché de travaux
Arrêté donnant délégation de fonction aux vice-présidents et autre membre du Bureau