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Construction d’une Maison des Assistantes Maternelles (MAM) à Saint-Sernin-sur-Rance – attribution du marché de travaux
Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet (Cas où l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article L.332-8-5° du Code Général de la Fonction Publique)
Création d’une Société Publique Locale (SPL) Agence Départementale de l’Attractivité et du Tourisme de l’Aveyron : souscriptions des actions – approbation des statuts – désignation du représentant aux assemblées
Remise gracieuse de la redevance spéciale aux entreprises assujetties à la TEOM sur l’exercice 2026
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : Exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux
Zone d’Activités Bel Air 2 – Commune de Camarès : Vente de la parcelle I530 à la SAS Atelier de Découpe de Camarès
Définition des modalités de la Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) de la modification n° 1 et de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier
Bilan de la concertation de la modification n° 1 et de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier
Arrêté portant modification de régie de recettes pour l’encaissement des entrées des séances de cinéma
Arrêté portant modification d’une régie de recettes pour l’encaissement des recettes des bibliothèques de Camarès et de Fayet
Arrêté portant modification de régie de recettes pour l’encaissement des entrées de la piscine de Saint-Sernin sur Rance
Arrêté portant modification de régie de recettes pour l’encaissement des entrées de la piscine de Belmont-Sur-Rance