Délibération portant modalités de remboursement des frais de déplacement du personnel : transport, repas et hébergement – actualisation
Délibération portant modalités de remboursement des frais de déplacement du personnel : transport, repas et hébergement – actualisation
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service travaux divers/voirie/espaces verts
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service environnement
Signature des conventions de partenariat et leurs avenants avec les structures de la petite-enfance, de l’enfance et de la jeunesse dans le cadre de la Convention Territoriale Globale
Transfert de la compétence de traitement des déchets issus des déchetteries au SYDOM Aveyron
Zone d’Activités de St-Pierre – REBOURGUIL : travaux sur le réseau électrique
Convention avec l’association « Le SHERPA » pour l’installation et l’exploitation des centrales photovoltaïques
Révision d’autorisation de programme – Restructuration du Centre Culturel de Rencontre de l’Abbaye de Sylvanès – AP n° 2023-1
COT – validation du plan d’action concernant la thématique de l’Ecologie Industrielle et Territoriale
Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental de l’Aveyron pour la mise en œuvre de la fête du jazz
Délibération fixant les indemnités de fonctions du Président et des Vice-présidents – actualisation
Convention avec la Fédération des Œuvres Laïques pour le poste d’animateur du Centre de Loisirs de Camarès - Financement au titre de 2024
CTG – Subvention exceptionnelle pour le financement du « projet jeunes » de l’association Familles Rurales de BELMONT-SUR-RANCE
Versement d’acomptes sur subventions de fonctionnement 2024 avant le vote du Budget Primitif du Budget Général 2024
Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables