Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service environnement
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service environnement
Convention avec la Fédération des Œuvres Laïques pour le poste d’animateur du Centre de Loisirs de Camarès - Financement au titre de 2025
Versement d’acomptes sur subventions de fonctionnement 2025 avant le vote du Budget Primitif du Budget Général 2025
Révision 2025 d’autorisation de programme – Restructuration du Centre Culturel de Rencontre de l’Abbaye de Sylvanès – AP n° 2023-1
Participation de la Communauté de Communes à la Société d’Economie Mixte Locale « Causses Energia » - recapitalisation
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service environnement
Désignation des délégués au Comité de Programmation du GAL LEADER 2023 – 2027 Grands Causses Lévézou
Vente de la parcelle cadastrée D0079 – commune de Saint-Sernin-sur-Rance à la société PIERRE, PAUL, JEANNE ET CIE
Permanence habitat dans le cadre du Programme d’Intérêt Général Départemental « Habiter Mieux »
Schémas directeurs « eau potable » et « assainissement collectif des eaux usées » et préparation du transfert de ces compétences à la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier avec étude des scénarios de transfert : Formalisation du reste à charge
Fonds de concours à la Commune de Belmont-sur-Rance pour l’opération de création de logements communaux à usage locatif permanent
Fonds de concours à la Commune de Saint-Sever-du-Moustier pour l’opération de création de deux logements communaux à usage locatif permanent
Fonds de concours à la Commune de Combret-sur-Rance pour l’opération de création d’un logement communal à usage locatif permanent
Fonds de concours à la Commune d’Arnac-sur-Dourdou pour l’opération de création d’un logement communal à usage locatif permanent
Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Base de Loisirs « La Chaussée du Lapin » à Saint-Sernin-sur-Rance – projet aire de jeux
Révision des tarifs applicables aux encaissements des entrées pour la régie du Cinéma Le Temple
Aide exceptionnelle à destination de l’APLBR dans le cadre de la démarche de caractérisation d’un isolant à base de laine de brebis