Suppression du seuil de l’ancienne usine hydroélectrique de Moulin Neuf (commune de Montlaur) et restauration de l’espace rivière
Suppression du seuil de l’ancienne usine hydroélectrique de Moulin Neuf (commune de Montlaur) et restauration de l’espace rivière
Ecomusée de Montaigut - Cession des biens fonciers à l’Association des Amis du Château de Montaigut
TAD – signature d’une convention tripartite avec la Région, la centrale de réservation pour mise en conformité avec la réglementation RGPD
Adhésion au groupement de commandes portés par les Syndicats Départementaux d’Énergies de l’Ariège (SDE09), de l’Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), des Hautes-Pyrénées (SDE65), du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service
Mise à disposition des locaux de la MSP de Belmont-sur-Rance dans le cadre du dispositif DALIA
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service travaux divers/voirie/espaces verts
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service environnement
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le site de Combret
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’Office de Tourisme – Saint-Sernin
Délibération portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour l’Office de Tourisme - Belmont
Attribution d’une aide économique à la SARL ROMIGUIER dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution d’une aide économique à la SARL JACQUEMOND DIDIER dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution d’une aide économique à la SARL Les Macarons de Murasson dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution d’une aide économique au GAEC SOYDAQUI dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution d’une aide économique à la SCI de la Côte Rouge dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution d’une aide économique à l’Atelier Gourmand de Camarès dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution d’une aide économique à la SCI PROKOCS dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Attribution d’une aide économique à Monsieur GARENC Christophe dans le cadre du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
Réhabilitation des vestiaires de la piscine de Belmont-sur-Rance - Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux – Lot n° 7 Electricité
Réhabilitation des vestiaires de la piscine de Belmont-sur-Rance - Approbation de l’avenant n° 1 au marché de travaux – Lot n° 10 Faux-plafond
Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur les zones U (zones urbaines) et AU (zones à urbaniser) de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier
Abrogation des Cartes Communales des communes d’Arnac-sur-Dourdou, Belmont-sur-Rance, Brusque, Combret, Montlaur, Pousthomy, Rebourguil, Saint-Sernin-sur-Rance et Saint-Sever-du-Moustier et approbation de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Monts, Rance et Rougier